Le chargé du contrôle fiscal sur dossier procède à un examen approfondi des déclarations fiscales déposées par les particuliers et les professionnels. Il établit les rectifications justifiées par les anomalies relevées ou propose au service compétent un examen de situation fiscale personnelle ou un contrôle approfondi sur place. Interrogé sur une possible diffusion du coronavirus depuis un laboratoire de Wuhan, Trump a assuré que son pays procédait à «un examen très approfondi» de l’origine de l’épidémie. Poutine a lui salué les «actions cohérentes et efficaces» de Pékin. Le président américain, Donald Trump, a déclaré le 15 avril lors d’une conférence de presse à la […] Traduction de 'examen approfondi' dans le dictionnaire français-anglais gratuit et beaucoup d'autres traductions anglaises dans le dictionnaire bab.la. Cet examen de la littérature a mis en évidence un manque de données sur la fertilité féminine et des incertitudes sur les effets toxiques potentiels des nanomatériaux sur plusieurs générations. Les études sur les performances de reproduction demeurent également rares. À ce titre, les auteurs appellent à la réalisation de tests plus coordonnés et à un suivi des résultats lorsque
L’analyse des données du premier plan de surveillance des résidus de pesticides dans l’air ne met pas en évidence, selon l’Anses, de problématique sanitaire forte. L’Agence prévoit cependant un examen approfondi pour 32 substances, dont neuf interdites.
SYNT. Examen approfondi, attentif, complet, détaillé, minutieux, méthodique, rigoureux, sérieux, sommaire; faire, pratiquer l'examen de, procéder à l'examen de Examen clinique approfondi du patient en psychiatrie Date de l’examen : …………………………… IDENTIFICATION DE L’EXAMINATEUR L'article 14 de la loi n° 2016-1918 du 29 décembre 2016 de finances rectificative pour 2016 a institué une nouvelle procédure de contrôle : l'examen de comptabilité. Conformément à l' article L. 13 G du livre des procédures fiscales (LPF) , les agents de l'administration peuvent examiner la comptabilité des entreprises tenue sous forme informatisée, sans se déplacer dans l'entreprise. Au cours de l’examen approfondi auquel elle va se livrer, l'Autorité s’interrogera sur l’effet de cette opération de concentration sur la dynamique concurrentielle des marchés affectés, et notamment sur les clients des services de transport de produits pétroliers : tarifs, maintien de la qualité et de la desserte, etc. L’Autorité étudiera particulièrement les risques de hausse
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05/06/2020
20 nov. 2019 L'enquête sur la mort d'Epstein inclut un examen approfondi sur la participation d' une «entreprise criminelle», a déclaré la directrice de la 4 déc. 2017 L'Autorité de la concurrence a annoncé lundi 4 décembre l'ouverture d'une phase d'examen approfondi sur la reprise par la Financière. 3 juin 2019 Investor Information. Zurich, le 3 juin 2019; 6h45 CET. Reprise UPC Suisse : Examen approfondi par la COMCO (Commission de la 20 mars 2019 L'examen approfondi de la notion de directeur de publication par les juges. Tout service de communication au public par voie électronique est 18 nov. 2019 Pont effondré: "Le pont avait fait l'objet d'un examen approfondi en 2017 () sa solidité technique n'était en rien en cause" déclare Édouard
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20 nov. 2019 L'enquête sur la mort d'Epstein inclut un examen approfondi sur la participation d' une «entreprise criminelle», a déclaré la directrice de la 4 déc. 2017 L'Autorité de la concurrence a annoncé lundi 4 décembre l'ouverture d'une phase d'examen approfondi sur la reprise par la Financière. 3 juin 2019 Investor Information. Zurich, le 3 juin 2019; 6h45 CET. Reprise UPC Suisse : Examen approfondi par la COMCO (Commission de la 20 mars 2019 L'examen approfondi de la notion de directeur de publication par les juges. Tout service de communication au public par voie électronique est